Mentions Légales
1-Propriété intellectuelle
Tous les éléments (informations, données, marques, logos, photos, différentes représentations graphiques, etc·) présents sur le site, sont la propriété exclusive de Bérénice Adjedj et de ses partenaires, et sont protégés par le droit d´auteur, le droit des marques, le droit des brevets, la législation sur la protection juridique des bases de données, par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, ou par tout droit reconnu par la législation en vigueur·
Le rappel de ces protections apparaît sur toutes les pages de ce Site par le copyright suivant : Copyright © 2011 Option Web, Bérénice Adjedj
En application du Code français de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d´auteurs, l´utilisateur s´interdit de reproduire pour un usage autre que privé, vendre, distribuer, émettre, diffuser, adapter, modifier, publier, communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les données, la présentation ou l´organisation du Site ou les œuvres protégées par le droit d´auteur qui figurent sur le Site sans autorisation écrite particulière et préalable de Bérénice Adjedj·
L´utilisateur s´interdit également d´introduire des données sur le Site qui modifieraient ou qui seraient susceptibles de modifier le contenu ou l´apparence des données, de la présentation ou de l´organisation du Site ou des œuvres figurant sur le Site et par quelques procédés que ce soit· Par conséquent, en accédant au site, l´utilisateur reconnaît que les éléments le composant sont légalement protégés, et l´utilisateur s´interdit notamment d´extraire, réutiliser, stocker, reproduire, représenter, ou converser, directement ou indirectement, sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, tout ou partie des éléments accessibles à partir du Site·
Il en est de même des bases de données figurant le cas échéant sur le site Web qui sont protégées par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, tant au titre du droit d´auteur du producteur de base de données et la loi du 1er Juillet 1998· Toute reproduction, représentation de ces bases de donnée et/ou extraction frauduleuse de son contenu sont interdites· Aucune licence ou autre droit d´usage d´un quelconque droit de propriété intellectuelle n´est consenti·
La violation de ces dispositions soumet tout contrevenant de toute personne responsable, aux peines pénales et civiles prévues à ces effets par la législation française d´après l´article L713-2 du Code de Propriété Intellectuelle·
Les photographies présentes sur ce site ont toutes reçu l´autorisation des personnes photographiées·
2-Propriété artistique
Toute réalisation photographique, quelles que soient ses caractéristiques, confère au photographe, son auteur, les droits à la propriété artistique, selon les termes de la loi du 11 mars 1957.
Toute photographie diffusée, exposée, reproduite, doit obligatoirement faire mention du nom du photographe.
Les photographies sont protégées par la loi du 11 mars 1957 sur les Droits des Auteurs et par le Code de Propriété Intellectuelle du 1er Juillet 1992.
Seuls sont valables les droits de reproduction, de représentation et de divulgation consentis par Bérénice Adjedj, à l´exclusion de tout autre. Bérénice Adjedj est la seule à posséder le droit de reproduction, de représentation et de divulgation de ses travaux, ceux-ci ne s´étendent pas aux clients.
Le photographe est propriétaire des originaux réalisés par lui.
3-Conditions d´utilisation du site
En accédant à ce site l´utilisateur s´engage à se conformer à ses conditions d´utilisation et déclare disposer au préalable d´un accès Internet, en connaître les règles et les usages, les capacités et performances techniques et disposer de tous matériels et logiciels nécessaires à la navigation sur Internet·
L´utilisateur garantit l´entreprise contre toute utilisation illicite, non conforme et/ou non autorisée des informations accessibles via ce site· L´utilisateur est seul responsable de l´utilisation des informations accessibles via ce site que l´entreprise se réserve le droit de modifier à tout moment, notamment en actualisant ce site· L´entreprise se réserve le droit de supprimer ou de modifier de plein droit, certaines des fonctionnalités du site, sans préavis ni indemnité· L´utilisateur s´engage à respecter les usages d´Internet et la réglementation en vigueur et à ne pas divulguer via ce site des informations illégales· L´utilisateur est seul responsable de l´identité qu´il décline et des informations qu’il adresse· Toute utilisation de toute donnée réalisée à partir de l´adresse électronique de l´utilisateur est réputée avoir été réalisée par celui-ci· L´entreprise ne garantit en aucune manière l´exactitude ni l´exhaustivité des informations offertes par les sites référencés·
4-Liens Hypertextes
Tous sites ayant un lien hypertexte avec le présent site (un lien hypertexte ciblant le présent site ou établi au départ de celui-ci), ne sont pas sous contrôle de l´entreprise qui décline toute responsabilité quant à leur contenu· L´utilisateur est seul responsable de leur utilisation·
5-Conditions d´accès
Bérénice Adjedj s´engage à faire ses meilleurs efforts pour rendre le service accessible 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24 sauf dans l´hypothèse d´un cas de force majeure ou d´un événement hors de son contrôle, notamment les perturbations ou interruptions des réseaux d´accès, défaillance des équipements informatiques ou téléphoniques de l´utilisateur et de manière plus générale, tout événement lié aux conditions d´accès à Internet et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement de son site·
Bérénice Adjedj se réserve le droit d´utiliser des cookies et/ou marqueurs aux fins suivantes : de personnalisation du Site, d´analyse de trafic, d´établissement de statistiques· Un cookie est un petit bloc de données envoyé à votre navigateur par un serveur Web et stocké sur le disque dur de votre ordinateur· Ces fichiers stockés sur votre ordinateur nous servent à faciliter votre accès aux services et informations que nous proposons· Les cookies du Site ne contiennent pas de données permettant de vous identifier personnellement, et ils sont conçus pour être utilisés uniquement par Bérénice Adjedj· Nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l´enregistrement de ces cookies en configurant votre ordinateur ou en modifiant les paramètres de votre navigateur· Veuillez noter qu´en refusant les cookies, votre utilisation du Site et des services proposés pourra s´en trouver limitée·
Editeur et Création du site internet:
Option Web
Siret: 518 887 559 00012
Bérénice Adjedj
Hébergement du site internet:
Empire-Web
www.empire-web.fr
SARL au capital de 10.000€
RCS PARIS 501 451 397 000 19
Siège social : 54 rue léon frot , 75011 Paris
N° de téléphone : 01.53.27.99.03
